Introduction

Les présentes conditions générales définissent les règles régissant l’utilisation du site internet de Noir Blanc Rouge.

Noir Blanc Rouge est domiciliée au :
72 rue de la Colonie, 75013 Paris, France

En accédant à ce site, vous êtes réputé accepter les présentes conditions générales dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions générales énoncées sur cette page, veuillez cesser d’utiliser le site de Noir Blanc Rouge. La terminologie suivante s’applique aux présentes conditions générales, à la déclaration de confidentialité, à l’avis de non-responsabilité, ainsi qu’à tout accord qui en découlerait : « Client », « Vous » et « Votre » désignent la personne accédant à ce site et acceptant les conditions générales de la Société. « La Société », « Nous-mêmes », « Nous », « Notre » et « Nos » désignent notre Société. « Partie », « Parties », ou « Nous » désignent à la fois le Client et nous-mêmes, ou l’un ou l’autre. Tous les termes se rapportent à l’offre, à l’acceptation et à la contrepartie du paiement nécessaires à l’accomplissement du processus d’assistance apporté au Client de la manière la plus appropriée, que ce soit par des rendez-vous formels d’une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but exprès de répondre aux besoins du Client concernant la fourniture des services ou produits proposés par la Société, conformément au droit français en vigueur. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d’autres termes au singulier, au pluriel, avec ou sans majuscule, ou employant le masculin, le féminin, ou les deux, sera considérée comme interchangeable et se référera donc à une seule et même réalité.

Cookies

Nous utilisons des cookies. En utilisant le site de Noir Blanc Rouge, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à la politique de confidentialité de Noir Blanc Rouge.

La plupart des sites internet interactifs modernes utilisent des cookies afin de nous permettre de récupérer les informations relatives à chaque visite. Certains espaces de notre site utilisent des cookies pour en assurer le fonctionnement et faciliter la navigation des visiteurs. Certains de nos partenaires affiliés ou publicitaires peuvent également recourir à des cookies.

License

Sauf indication contraire, Noir Blanc Rouge et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des éléments présents sur le site de Noir Blanc Rouge. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez consulter et/ou imprimer des pages du site noirblancrouge.com pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

1. Republier des éléments issus du site noirblancrouge.com
2. Vendre, louer ou concéder sous licence des éléments issus du site noirblancrouge.com
3. Reproduire, dupliquer ou copier des éléments issus du site noirblancrouge.com

Redistribuer du contenu appartenant à Noir Blanc Rouge (sauf lorsque ce contenu est spécifiquement destiné à être redistribué).

Hyperlinking to our Content

1. Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :
   1. les organismes gouvernementaux ;
   2. les moteurs de recherche ;
   3. les organismes de presse ;
   4. les distributeurs d’annuaires en ligne, lorsqu’ils nous répertorient dans leur annuaire, selon les mêmes modalités que celles appliquées aux liens vers les sites d’autres entreprises répertoriées ; et
   5. les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes à but non lucratif sollicitant des dons, des galeries marchandes caritatives et des groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne peuvent créer de lien vers notre site.

2. Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, vers nos publications ou vers toute autre information de notre site, à condition que ce lien : (a) ne soit en aucune façon trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un accord de notre part envers l’organisation à l’origine du lien et ses produits ou services ; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de l’organisation à l’origine du lien.
3. Nous pouvons, à notre entière discrétion, examiner et accepter d’autres demandes de lien émanant des types d’organisations suivants :
   1. les sources d’information grand public ou professionnelles largement reconnues, telles que les chambres de commerce, les associations d’automobilistes, les associations de retraités et les unions de consommateurs ;
   2. les sites communautaires « dot.com » ;
   3. les associations ou autres groupes représentant des œuvres caritatives, y compris les sites de dons caritatifs ;
   4. les distributeurs d’annuaires en ligne ;
   5. les portails internet ;
   6. les cabinets de comptabilité, d’avocats et de conseil dont la clientèle principale est composée d’entreprises ; et
   7. les établissements d’enseignement et les associations professionnelles.

Nous accepterons les demandes de lien émanant de ces organisations si nous estimons que : (a) le lien ne nous porterait pas préjudice, ni à nous ni aux entreprises que nous accréditons (à titre d’exemple, les associations professionnelles ou autres organisations représentant des secteurs d’activité intrinsèquement suspects, tels que les offres de travail à domicile, ne seront pas autorisées à créer de lien) ; (b) l’organisation ne présente pas d’antécédents insatisfaisants avec nous ; (c) le bénéfice que nous retirons de la visibilité associée au lien l’emporte sur l’absence de mention de notre société ; et (d) le lien s’inscrit dans le cadre d’une information générale ou reste cohérent avec le contenu éditorial d’une lettre d’information ou d’un support similaire servant la mission de l’organisation.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, vers nos publications ou vers toute autre information de notre site, à condition que ce lien : (a) ne soit en aucune façon trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un accord de notre part envers l’organisation à l’origine du lien et ses produits ou services ; et (c) s’inscrive dans le contexte du site de l’organisation à l’origine du lien.

Si vous faites partie des organisations mentionnées au paragraphe 2 ci-dessus et souhaitez créer un lien vers notre site, vous devez nous en informer par courriel à l’adresse contact@noirblancrouge.com. Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées (numéro de téléphone et/ou adresse e-mail), l’URL de votre site, la liste des URL depuis lesquelles vous envisagez de créer un lien vers notre site, ainsi que la liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaiteriez créer ce lien. Comptez deux à trois semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent créer un lien vers notre site de la manière suivante :

1. en utilisant notre raison sociale ; ou
2. en utilisant l’adresse internet (URL) vers laquelle le lien est créé ; ou
3. en utilisant toute autre description de notre site ou du contenu concerné, dès lors qu’elle reste cohérente avec le contexte et la mise en forme du contenu du site de l’organisation à l’origine du lien.

Aucune utilisation du logo ou d’autres éléments graphiques de Noir Blanc Rouge ne sera autorisée à des fins de lien sans accord de licence de marque préalable.

Iframes

Sans autorisation préalable et permission écrite expresse, vous ne pouvez pas créer de cadres (« iframes ») autour de nos pages, ni recourir à d’autres techniques modifiant de quelque manière que ce soit la présentation visuelle ou l’apparence de notre site.

Reservation of Rights

Nous nous réservons le droit, à tout moment et à notre entière discrétion, de vous demander de retirer tout lien, ou un lien en particulier, vers notre site. Vous acceptez de retirer immédiatement tout lien vers notre site sur simple demande de notre part. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales ainsi que notre politique en matière de liens. En continuant à créer un lien vers notre site, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales et de vous y conformer.

Content Liability

Nous n’assumons aucune responsabilité quant au contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous indemniser et de nous défendre contre toute réclamation résultant de ou fondée sur votre site. Aucun lien ne peut figurer sur une page de votre site, ni dans un contexte contenant des éléments susceptibles d’être interprétés comme diffamatoires, obscènes ou de nature délictueuse, ou qui porteraient atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits d’un tiers.

Disclaimer

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons l’ensemble des déclarations, garanties et conditions relatives à notre site et à son utilisation (y compris, sans limitation, toute garantie légale implicite de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier et/ou de diligence raisonnable). Rien dans le présent avis de non-responsabilité n’aura pour effet :

1. de limiter ou d’exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de dommage corporel résultant d’une négligence ;
2. de limiter ou d’exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
3. de limiter, de quelque manière que ce soit, l’une quelconque de nos responsabilités ou des vôtres au-delà de ce que permet la loi applicable ; ou
4. d’exclure l’une quelconque de nos responsabilités ou des vôtres qui ne pourrait être exclue en vertu de la loi applicable.

Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans cet avis de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent l’ensemble des responsabilités découlant du présent avis ou se rapportant à son objet, y compris les responsabilités relevant du droit des contrats, de la responsabilité délictuelle (y compris la négligence) et du manquement à une obligation légale.

Dans la mesure où le site ainsi que les informations et services qu’il propose sont fournis gratuitement, nous ne saurions être tenus responsables d’une quelconque perte ou d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit.