Introduction

L’ensemble de nos polices libres est placé sous licence SIL Open Font License, version 1.1.
Une foire aux questions relative à la licence OFL est disponible à l’adresse http://scripts.sil.org/OFL

Préambule

SIL OPEN FONT LICENSE Version 1.1, 26 février 2007

Les objectifs de l’Open Font License (OFL) sont de stimuler le développement, à l’échelle mondiale, de projets collaboratifs de polices, de soutenir les efforts de création de polices menés par les communautés universitaires et linguistiques, et de fournir un cadre libre et ouvert au sein duquel les polices peuvent être partagées et améliorées en partenariat avec d’autres.

L’OFL permet aux polices sous licence d’être utilisées, étudiées, modifiées et redistribuées librement, à condition qu’elles ne soient pas vendues seules. Les polices, y compris leurs œuvres dérivées, peuvent être regroupées, intégrées, redistribuées et/ou vendues avec tout logiciel, à condition que les noms réservés ne soient pas utilisés par les œuvres dérivées. Les polices et leurs dérivés ne peuvent toutefois pas être publiés sous un autre type de licence. L’obligation pour les polices de rester sous cette licence ne s’applique à aucun document créé à l’aide de ces polices ou de leurs dérivés.

Définitions

« Logiciel de police » désigne l’ensemble des fichiers publiés par Noir Blanc Rouge sous la présente licence et clairement identifiés comme tels. Cela peut inclure les fichiers source, les scripts de compilation et la documentation. « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié comme tel à la suite de la ou des mentions de droit d’auteur.

« Version originale » désigne l’ensemble des composants du Logiciel de police tel que distribué par Noir Blanc Rouge.

« Version modifiée » désigne toute œuvre dérivée obtenue en ajoutant, en supprimant ou en substituant, en tout ou en partie, l’un quelconque des composants de la Version originale, en modifiant les formats ou en portant le Logiciel de police vers un nouvel environnement.

« Auteur » désigne tout designer, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou toute autre personne ayant contribué au Logiciel de police.

Autorisation et conditions

Par la présente, une autorisation est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie du Logiciel de police, d’utiliser, d’étudier, de copier, de fusionner, d’intégrer, de modifier, de redistribuer et de vendre des copies modifiées ou non modifiées du Logiciel de police, sous réserve des conditions suivantes :

1) Ni le Logiciel de police ni aucun de ses composants individuels, dans leur Version originale ou modifiée, ne peuvent être vendus seuls.

2) Les Versions originales ou modifiées du Logiciel de police peuvent être regroupées, redistribuées et/ou vendues avec tout logiciel, à condition que chaque copie contienne la mention de droit d’auteur ci-dessus ainsi que la présente licence. Celles-ci peuvent être incluses sous forme de fichiers texte autonomes, d’en-têtes lisibles par l’utilisateur, ou dans les champs de métadonnées appropriés, lisibles par machine, au sein de fichiers texte ou binaires, dès lors que ces champs peuvent être facilement consultés par l’utilisateur.

3) Aucune Version modifiée du Logiciel de police ne peut utiliser le ou les Noms de police réservés, sauf autorisation écrite explicite accordée par Noir Blanc Rouge. Cette restriction ne s’applique qu’au nom de police principal tel que présenté aux utilisateurs.

4) Le ou les noms de Noir Blanc Rouge ou des Auteurs du Logiciel de police ne peuvent être utilisés pour promouvoir, cautionner ou faire la publicité d’une Version modifiée, sauf pour reconnaître la contribution de Noir Blanc Rouge et des Auteurs, ou avec leur autorisation écrite explicite.

5) Le Logiciel de police, modifié ou non, en tout ou en partie, doit être distribué exclusivement sous la présente licence et ne peut être distribué sous aucune autre licence. L’obligation pour les polices de rester sous cette licence ne s’applique à aucun document créé à l’aide du Logiciel de police.

Résiliation

La présente licence devient nulle et non avenue si l’une des conditions ci-dessus n’est pas respectée.

Avis de non-responsabilité

LE LOGICIEL DE POLICE EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON DE DROITS D’AUTEUR, DE BREVETS, DE MARQUES OU D’AUTRES DROITS. EN AUCUN CAS NOIR BLANC ROUGE NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL DE POLICE, OU DE TOUTE AUTRE TRANSACTION LE CONCERNANT.